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réglement de l'assos

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Message par n@th@n Sam 2 Oct 2010 - 7:47



REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Adhésion
L’adhésion peut avoir lieu à tout moment de l’année.
Le coût de l’adhésion est fixé à 20 euros/an, renouvelable le 1er Mai de chaque année.
Le montant de l’adhésion est à régler le jour de l’inscription par chèque ou espèce.
La majorité doit être prouvée au jour de l’adhésion (Pièce d’identité obligatoire).
Afin de répondre aux exigences juridiques, les mineurs sont interdits. Une carte d’adhérent comportant la photographie de celui-ci lui sera remise au plus vite.
Le fait d’adhérer à l’association engage au respect du présent règlement.
Chaque adhérent devra signer une copie pour l’association et conservera une copie de ce règlement qui lui sera adressée ou qui sera téléchargeable sur le site internet de l’association.

Article 2 : Statuts
Hormis les membres de l’association, nous distinguons 2 autres types de statut :
- Joueurs équipé => Ils sont déjà équipé (réplique, protection, billes). Ils devront remplir une fiche individuelle.
- Spectateur => Toute personne, qui reste dans la zone neutre (dite de sécurité) et qui ne participe pas aux jeux. La zone de sécurité est définie en début de partie et signalé par des panneaux. il est interdit à un spectateur de pénétrer sur l’air de jeux, exception faite pour les photographes et/ou caméramans, ainsi qu’aux arbitres qui doivent porter un gilet fluorescent ainsi que des protections oculaire OBLIGATOIRE (l’association pourra en fournir).

Article 3 : Les membres de l’association
Tous les membres de l’association peuvent pratiquer l’airsoft et participer à toutes les activités (Airsoft, IAPS, LaserAirsoft) proposées par l’association sauf avis motivé de la part du conseil d’administration.
Chaque membre possède un droit de vote lors des assemblées générales qui ont lieu au moins une fois dans l’année. La présence de tous les membres de l’association est obligatoire à cette réunion. En cas d’impossibilité vous devez avertir le président de l’association qui vous fera parvenir un pouvoir, vous permettant de vous faire représenter lors d’un vote.
Chaque membre de l’association peut s’il le désire, proposer des idées d’activités qui seront soumises à l’approbation du conseil d’administration.

Article 4 : Radiation/démission d’un membre
Tout membre peut s’il le souhaite, démissionner de l’association.
Sa cotisation ne pourra lui être remboursée.
La radiation d’un membre est prononcée par l’assemblée du conseil d’administration qui se prononcera par vote. En cas d’égalité, la voix du président de l’association sera prépondérante.
Circonstances pouvant conduire à la radiation d’un membre :
- Attitude dangereuse lors d’une partie,
- Non respect du règlement intérieur,
- Non paiement de la cotisation après 2 rappels.
Le remboursement de sa cotisation sera étudié par le conseil d’administration qui statuera en fonction de la gravité des faits reprochés.

Article 5 : Assurance
Une couverture Responsabilité Civile en cas de litige (si vous blessez involontairement un joueur ou vous-même lors d’une partie)
- Une couverture financière de votre matériel (tenues, lanceurs, etc…),
- Une couverture des frais de rapatriement vers votre domicile ou hôpital lors d’un accident,
- L’assurance propose en plus, tous ces services lors de déplacement de l’association sur n’importe quelle manifestation d’airsoft organisée par qui que ce soit,
- L’assurance n’est pas remboursable.

Article 6 : Objectifs et état d’esprit
Nous ne véhiculons aucune idéologie militaire.
Nous souhaitons pratiquer un loisir bon enfant entre amis.
L’état d’esprit est de recréer et simuler au mieux un jeu de stratégie et d’équipe. Les scénarios sont issus de l’imaginaire. L’amusement sera toujours privilégié car il est l’objectif de ce loisir. La coopération doit être privilégiée.

Article 7 : Condition de jeu et maintenance des infrastructures
Les parties se déroulent en plein-air sur un terrain privé avec autorisation du propriétaire.
Certain scénarios ou phases de jeu imposent de jouer dans des bâtiments.
Dans ce cas les répliques doivent être réglées en position coup par coup.
Les joueurs présents lors des parties doivent emporter leurs déchets et participer au rangement de l’espace de jeu.
La maintenance des infrastructures est à la charge de tous les membres de l’association. Des plannings de nettoyage ou amélioration de l’espace de jeu serons proposés régulièrement. Les joueurs qui s’y soustrairaient de façon répétée se verraient avertis ou sanctionnés.

Article 8 : Age
Il est interdit à toute personne de moins de 18 ans de pénétrer dans la zone de jeu et/ou zone(s) neutre(s) (sauf accompagné d’un parent).
L’association se déclare non responsable en cas d’incident en cours de partie et veillera au contrôle de l’âge des joueurs en début de partie par la vérification des cartes d’identités et/ou cartes de membres. Toute personne ne pouvant fournir de pièce justifiant sont identité sera refusé dans la zone de jeu et/ou neutre.

Article 9 : Sécurité
Le port de protection oculaire homologuée « airsoft ou paintball » est obligatoire dans la zone de jeu ainsi que dans la zone neutre. Le port de masque facial est conseillé. Les organisateurs se réservent le droit de vérifier la solidité de vos protections oculaires (par le tir rapproché de billes 0,20g).Si vous devez enlevez votre masque suite à un problème extrêmement urgent et qu’il n’est pas possible de rejoindre la zone de sécurité (hors zone de jeu et neutre), signalez-le bien fort, couché vous ensuite seulement enlevez vos protections. L’association se déclare non responsable en cas d’accident relatif au non respect de cette règle.



Article 10 : Distance et puissance de sécurité
Il pourra être décidé à tout moment la vérification des répliques ou d’une partie des répliques présentes lors d’une partie.
La mesure est effectuée à l’aide d’un chronographe avec des billes de 0,20g ou 0,25g, hop-up en position non-fonctionnelle, c’est-à-dire en position ouvert.
Tout joueur refusant de se soumettre à cette vérification se verra interdire de jeu avec cette réplique ou pourra se voir interdire de jeu personnellement. S’il s’agit d’un membre, la décision de la radier peut être prononcée s’il s’avère que le membre a voulu enfreindre délibérément l’article.
Données :
- Bolt à réarment manuel (max 450 fps) : interdit de tirer à moins de 20 mètres
- AEG (max 350 fps avec des billes de O, 20g. Aucune tolérance ne sera accordée) : interdit de tirer à moins de 10 mètres.
- AEG avec semi-auto bloqué physiquement (max 400 fps avec des billes de 0,20g. Aucune tolérance ne sera accordée) : interdit de tirer à moins de 15 mètres.
- Gaz et Spring (moins 350 fps) : interdit de tirer à moins de 5 mètres.
- Gaz et Spring (moins 250 fps) : interdit de tirer dans la tête.
Que faire si distance de tire inférieure :
La première chose à faire en « combat rapproché » : passer en mode SEMI-AUTOMATIQUE !
Le premier qui braque l’autre doit dire « tu es out ». Si les deux joueurs sont à égalité, à décider en début de partie :
- ils reculent de 10 mètres avant de réitérer leur attaque,
- utilisation du pistolet d’intérieur (< 250 fps) partout sauf la tête,
- tir avec l’AEG/gaz dans les jambes,
- autre moyen de départage (ex : « pierre, puit, papier, ciseaux »).

Article 11 : Règles de tir
Eviter les tirs rapprochés et/ou dans la tête
- Dans la mesure du possible, ne pas tirer sur un joueur à moins de 10 mètres. Il faut le mettre en joue et lui dire qu’il est touché : « T’es OUT »
- Si un des cas précités se présente, évitez de tirer des longues rafales et soyez vigilant au « OUT ! » de l’adversaire afin de stopper votre tir dés que possible.
- De manière générale, si vous avez l’occasion de viser les membres du joueur adverse ou bien le tronc, faite le, surtout si le joueur est proche.
- Il est interdit de tirer à bout portant (sauf moins de 250fps), ni en dessous des distances réglementaires (chapitres suivant)
- Il est interdit tirer de nouveau intentionnellement sur un joueur « touché »
- Il est interdit de tirer en présence de marcheurs, civils (en cas de marcheur, crier « halte au jeu » immédiatement).

Article 12 : Engins Pyrotechniques
La présence d’engins pyrotechniques (grenade ou fumigène) est soumise au contrôle des membres du conseil d’administration qui peuvent refuser l’utilisation de ceux-ci lors de certains scénarios, ils doivent néanmoins être agrée Airsoft et Paintball. Les engins artisanaux sont formellement interdits.
Leurs utilisations éventuelles s’effectuent dans la zone de jeu uniquement.
Le port de grenades factices est autorisé après contrôle de l’inertie de celle-ci.


Article 13 : Touche
Tout le corps ainsi que la réplique font parties de la zone de touche.
Lorsqu’un joueur reçoit une bille sur le corps y compris les mains, les pieds ou même la réplique, il crie « OUT » de façon audible et doit lever ses mains ou sa réplique pour bien signaler son nouveau statut. Il ne peut qu’appeler le medic ou allez dans la zone neutre ou bien encore sortir de la partie (en zone sécurisée) selon le scénario.
Seuls les joueurs éliminés peuvent mettre leur main sur la tête. Un joueur touché ne peut donner d’informations à son équipe (il peut cependant appeler un médecin). Si un joueur touché se trouve dans le champ de tir des adversaires, il peut bouger pour se mettre à l’abri.
Les tricheurs, aussi appelés « highlanders » dans le jargon de l’airsoft seront sanctionnés selon les conditions énoncées dans l’article 14.

Article 14 : Code du joueur et responsabilité
Tout joueur s’engage à :
- Se conformer aux règles du jeu,
- Respecter adversaires, partenaires et organisateurs,
- Refuser toute forme de violence (physique ou verbale) et de tricherie.

Zone sécurisée : le port des répliques y est interdit (merci de les poser directement et d’enlever vos chargeurs). C’est le seul endroit dans lequel vous pouvez enlevez vos protections oculaires.
Transport des répliques : il est formellement obligatoire de rejoindre le terrain où se déroule la partie avec votre réplique dans un sac ou une valise le masquant intégralement.
Responsabilité : Chacun engage sa seule responsabilité dans le jeu d’airsoft pour tous les actes qu’il commet et toutes les blessures ou griefs que les parties d’airsoft pourraient lui occasionner.
Interdiction absolues : il est interdit d’apporter les objets suivants durant les rencontres s’airsoft :
- toutes sortes de répliques blanches (particulièrement des couteaux pliant ou couteaux à cran d’arrêt). Les couteaux factices sont autorisés après contrôle de sécurité de ceux-ci,
- des symboles qui peuvent être classé dans les milieux d’extrême droite ou gauche,
- il est interdit de viser le visage avec un laser,
- il est interdit d’arborer des grades ou des décorations militaires ainsi que des mentions type « Police », « Gendarmerie »,
- Tout type d’alcool est prohibé en zone de jeu, neutre et sécurisée.

Article 15 : La loi
Chaque joueur (et plus particulièrement les membres) doit prendre connaissance des lois dont dépend l’airsoft (ces lois sont à disposition lors de partie ou sur demande) :
- DECRET N° 99-240 DU 24 MARS 1999 décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une réplique à feu.
- DECRET N° 90-897 DU 1ER OCTOBRE 1990 portant réglementation des artifices de divertissement.
- DECRET N°71-753 DU 10 SEPTEMBRE 1971 pris pour l’application de l’article 1er de la loi du 3 juillet 1970 portant réforme du régime des poudres et substances explosives.
- ORDONNANCE N°2000-916 grade et uniforme.


Article 16 : Grade et Uniforme
Le port de l’uniforme est réglementé en France (voir article 15). Notre activité nous amène, pour des raisons évidentes, a porté des tenues camouflées ou autres. Si celle-ci ne constituent pas forcement en elles-mêmes un uniforme, il nous a semblé nécessaire de clarifier certains points en relation avec la loi. Même si c’est évident, rappelons que chacun d’entre nous assume les conséquences de ses actes. Nous invitons chacun des joueurs à bien prendre connaissance des textes évoqués.
La question du port de l’uniforme et des insignes, porte sur une confusion possible avec des représentants des forces publiques. En cela, le port de tenues identiques à celles « d’uniforme reconnus », peut être problématique. Une solution serait de porter des camouflages de chasse. D’une manière générale, nous devons tout éviter de nous afficher en tenue complète (veste + pantalon) dans des lieux publics. Imposons-nous de ne compléter nos tenues qu’une fois sur le terrain.

Article 17 : Sanctions
L’infraction au présent règlement sera notifiée par différent degré de sanction :
- Avertissement oral,
- Suspension momentanée d’une partie,
- Exclusion de la partie pour la journée,
- Exclusion pour une période plus longue qui sera précisée ultérieurement à l’intéresse,
- Radiation définitive de l’association (pour les membres).

Article 18 : Modification du règlement intérieur de l’association
La modification du présent règlement peut être demandé par tout membre de l’association.
Elle est cependant soumise à l’approbation de l’ensemble des membres du conseil d’administration qui décidera de sa pertinence.



(Ce règlement peut être modifié à tout instant).
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